Compte-rendu du conseil municipal du 6 janvier 2017
Date de la convocation : 30 décembre 2016
La convocation a été affichée aux lieux habituels le : 30 décembre 2016
Conseillers en exercice : 11
Membres présents ou représentés : 10
Membres du conseil : AUBERT Sabrina, BRUSA Sylvain, FLOURET Jonathan, JAFFUEL Guy, LHERMET Francis, MALLET Pierre, MARTIN Raymond, PALPACUER Daniel, RANC Aline, RIEU Hervé, ROUX Joël.
Absent(s) excusé(s) : néant
Absent(s) non excusé(s) : FLOURET Jonathan
Absent(s) représenté(s) : néant
Pouvoir(s) : néant
M. Joël ROUX a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Rémunération de l’agent recenseur (recensement de la population 2017).
- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie.
- Convention de restauration avec fourniture de repas en liaison chaude aux élèves de Rocles (2017).
- Reclassement des bibliothèques (convention avec le Département de la Lozère).
- Marché de travaux de protection des captages.
- Projet de viabilisation de la mise à l’eau de Palhères (lac de naussac).
- Questions diverses : Ecole (prévisions d’effectifs)
- procès-verbal de la séance du 25 novembre 2016.
- projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie et de génie civil de réseaux divers.
- projet de convention de fourniture de repas aux élèves du 1er degré (collège Marthe Dupeyron – Département - Commune).
- projet de convention pour le développement de la lecture publique.
- courrier de l’inspecteur d’académie du 18 décembre 2016.
Concernant le projet de viabilisation de la mise à l’eau de Palhères (lac de Naussac), M. le maire indique aux conseillers que M. Gaëtan DEFAY souhaite exposer son projet et préciser l’objet de sa demande.
Le conseil municipal donne la parole à M. Gaëtan DEFAY.
Entendu l’exposé, M. le maire déclare la séance ouverte à 21H10.
Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2016 : il manquait une précision sur une question posée par Mme AUBERT Sabrina (possibilité d’installer un miroir routier à la sortie du terrain de M. Christian VALANTIN).
Il s’agit d’une sortie privée. Ce point d’accès à la voie communale doit être abordé avec prudence, comme la plupart des sorties des terrains privés dans le village.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 25 novembre 2016.
Rémunération de l’agent recenseur (recensement de la population 2017) :La dotation de l’INSEE pour le recensement 2017 d’un montant de 598 € sera affectée à la rémunération de l’agent recenseur M. Bruno THEROND.
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie :Le conseil autorise la signature de la convention en question d’une durée de 4 ans avec le SDEE de la Lozère.
Convention de restauration avec fourniture de repas en liaison chaude aux élèves de Rocles (2017) :Le conseil départemental a augmenté unilatéralement le prix des repas de 4€ à 5€ sans aucune modification du service rendu. En conséquence, le conseil municipal refuse de voter la convention de restauration et demande au conseil départemental de revoir sa position et de maintenir le prix du repas à 4€.
Reclassement des bibliothèques (convention avec le Département de la Lozère) :Le conseil municipal autorise la signature de la convention de gestion de la bibliothèque (dépôt) au bénéfice des articles 3 et 5.
Marché de travaux de protection des captages :Le conseil décide de ne pas appliquer de pénalités de retard au titulaire du marché, en raison de problèmes techniques et autres imputables au sous-traitant. Les travaux de protection des captages de Las Fouons et de Fontaine d’Argent sont terminés.
Projet de viabilisation de la mise à l’eau de Palhères (lac de naussac) :Le projet de viabilisation (eau et électricité) pour la mise à l’eau de Palhères concerne la commune de Rocles et la commune de Naussac. Pour la part des travaux dans le territoire communal le conseil municipal décide de réserver une somme de 10 000 € au budget 2017 pour la réalisation des réseaux.
QUESTIONS DIVERSES :
Effectifs de l’école :Les effectifs annoncés pour la rentrée 2017/2018 sont en baisse avec une prévision de 20 élèves. Des actions vont être menées pour faire connaître les locaux et l’équipement de notre école salués unanimement par l’administration de l’Education Nationale.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur le maire déclare la session close à 22H30.
Compte rendu affiché le 16 janvier 2017 aux lieux accoutumés.
Le maire,M. Raymond MARTIN